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Conditions générales de vente des produits et services vendus

Conditions Générales de Ventes
 
Identification:
Micro entreprise Aud'acieuse Création
Siège social : 449 chemin de sça 54700 Pont-à-Mousson FRANCE
Téléphone: 07.55.67.17.29 aux horaires d'ouverture
Email: audacieusecreation@yahoo.com
Horaires ouverture : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 11h30 et de 13h45 à 16h fermé le mercredi et le week-end
 
Préambule :
 
Le site www.audacieusecreation.eproshopping consiste à proposer à la vente des produits, tels que les mugs, badges, magnets, textiles...
Le site propose des modèles à personnaliser ainsi que des créations sur mesure.
 
Article 1 : CGV
 
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français et expriment les droits et obligations d'une part de la micro entreprise Aud’acieuse Création et d'autre part de toute personne physique ou morale souhaitant effectuer une commande sur le site internet de Aud'acieuse Création, dénommée ci après "le client".
Aud’acieuse Création de réserve le droit de pouvoir modifier ses CGV à tous moments.
 
Article 2 : Commande
 
Le client, qui souhaite commander un produit doit passer obligatoirement :
- passer commande sur le site internet
- vérifier les informations pour la personnalisation
- effectuer le paiement dans les conditions prévues
 
La commande ne sera acceptée qu'à partir du moment où le règlement à été effectué, validé et accepté par la banque.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d'en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
 
Article 3 : Caractéristiques produits
 
Les produits proposés sont ceux présentés dans le catalogue publié sur le site de Aud'acieuse Création.
Les photographies du catalogue peuvent varier en réel surtout en ce qui concerne les couleurs.
 
Article 4 : qualité des produits
 
Les produits proposés sur le site Aud’acieuse Création sont imprimés et modifiés dans notre propre atelier.
Néanmoins, la visualisation des produits sur le site Aud’acieuse Création et ceux envoyés par mails ou messages privés ne permet pas d'apprécier et restituer pleinement les couleurs et/ou textures des produits.
Selon la configuration de chaque poste, les couleurs varient et sont différentes par rapport à l'impression du produit.
De ce fait, le vendeur ne sera tenu pour responsable des différences de couleur ou de rendu de texture entre le produit visualisé sur le site ou envoyé par mail ou mp et le produit imprimé et livré.
 
Article 5 : Tarifs
 
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros.
Ces prix sont TTC, la TVA est non applicable ni récupérable car Aud'acieuse Création est en micro entreprise. Les prix sont hors frais de livraisons. Ces frais supplémentaires apparaissent lors de la commande du client.
Aud'acieuse Création de réserve le droit de modifier ses tarifs à tous moments, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de commande sera le seul applicable au client.
 
Article 6 : Transport/Livraison
 
Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée sur le bon de commande.
Aud’acieuse Création décline toute responsabilité sur les produits qui voyagent aux risques et périls du client.
Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produit ont quittés les locaux de Aud’acieuse Création. En cas de dommage pendant le transport, la prestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délais de 3 jours à compter de la livraison.
 
Aud'acieuse Création ne pourra être tenu pour responsable d'une adresse de livraison indiquée erronée par le client. Tous produits non livrable nous sera retourné et nous nous reservons le droit de demander une participation au client pour procéder au nouvel envoi.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatifs et ne constituent pas un engagement ferme. Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit. Aud'acieuse Création ne sera pas tenu responsable d'un retard de livraison dû aux grèves, problèmes exportation, modification douanière.
Les délais de livraisons indiqués ne tiennent pas compte des délais de traitement et fabrication de la commande. Ils sont formulés en jours ouvrables ( hors dimanche et férié)
La livraison s'effectue en colissimo, mondial relay, lettre suivie au tarifs indiqués lors de la commande.
 
Article 7 : Modalités de paiements
 
Les règlements s'effectuent par paiements sécurisés PayPal.
Les commandes peuvent également être réglées par chèque bancaire, postal à l'ordre de "aud'acieuse Création" et devront être envoyés à l'adresse suivante : 449 chemin de sça 54700 Pont-à-Mousson
Les commandes ne sont validées qu'après réception du chèque et acceptation du règlement par la banque (15 jours).
Il est également possible de régler par virement bancaire.
 
Article 8 :
 
L'annulation de la commande ne sera possible et gratuite tant que celle ci n'a pas était traitée, ni les produits commandés chez le fournisseur. Dès lors que la commande sera traitée, en cours de réalisation et/ou produits commandés toutes annulations sera impossible.
 
Article 9 : échange produits
 
Étant donné que chaque produits est personnalisés en fonction du client et de ses envies, l'échange de produit n'est pas possible tout comme le remboursement de la commande.
 
Article 10 : Propriété intellectuelle
 
Tous les éléments du site de Aud’acieuse Création ainsi que de la page Facebook sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Aud'acieuse Création.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser quelque titre que ce soit, même partiellement des éléments du site et page Facebook.
Le client reconnaît que l'utilisation dont il peut faire des produits commandés est limité à un usage strictement personnel.